Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWPHONE
Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes Sarl

Numéro de dépôt :
96607365
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque SNOWPHONE

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOWPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes domicilié(e) Parc Tertiaire Valgora Bâtiment C, 83160 LA VALETTE-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 715 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe LEVEQUE - France.

La marque SNOWPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWPHONE est expirée depuis le 19 janvier 2006.

Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : STONEPHONE , CAILLOUPHONE , AQUAPHONE


Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes Sarl - Parc Tertiaire Valgora Bâtiment C, 83160 LA VALETTE-DU-VAR - France - SIREN 382715985


Monsieur Christophe LEVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareil scientifique d'écoute et de contrôle des phénomènes naturels